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Marques déposées par société viticole du chateau de BerzéTODO
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Scintillant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scintillant
société viticole du chateau de Berzé, SCEA

Numéro de dépôt :
3971619
Date de dépôt :
29/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2022
Scintillant de société viticole du chateau de Berzé

Présentation de la marque Scintillant

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2012 par société viticole du chateau de BerzéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scintillant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est société viticole du chateau de BerzéTODO domicilié(e) Chateau de Berzé - 71960 - Berzé le chatel - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 888 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société viticole du chateau de Berzé, Mme. Anne de MillY domicilié(e) Chateau de Berzé - 71960 - Berzé le chatel - France.

La marque Scintillant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scintillant est expirée depuis le 29 décembre 2022.

société viticole du chateau de Berzé a également déposé les autres marques suivantes : Château de Berzé


société viticole du chateau de Berzé, SCEA - Chateau de Berzé - 71960 - Berzé le chatel - France - SIREN 453888885


société viticole du chateau de Berzé, Mme. Anne de MillY - Chateau de Berzé - 71960 - Berzé le chatel - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.